Traité de Lisbonne : vote des sénateurs PS... (liste 1ère partie)

Les sénateurs ont adopté dans la nuit le texte qui leur était soumis par 265 voix contre 42. Les députés avaient fait de même jeudi par 336 voix contre 52.

Le texte, est donc définitivement adopté par le Parlement.

Nicolas Sarkozy, est à présent autorisé à ratifier ce traité dont il a été l’initiateur, l’article 52 de la Constitution disposant que "le président de la République négocie et ratifie les traités".

Les socialistes et apparentés, ont voté pour, à l’exception de quelques-uns d’entre eux comme le député Henri Emmanuelli et le sénateur Jean-Luc Melenchon, qui ont voté contre.

Laurent Fabius et ses amis n’ont pas participé au scrutin.

Les communistes ont voté contre. Ils ont accusé le gouvernement de "censurer le peuple français" et de revenir sur le référendum du 29 mai 2005 sur le traité constitutionnel, où le "non" l’avait emporté.

Les élus Verts se sont divisés entre votes pour et abstentions.

Scrutin 85 - séance du 7 février 2008

sur l’ensemble du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification du traité de Lisbonne modifiant le traité sur l’Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne

Consulter le dossier législatif

Le Sénat a adopté

Groupe Communiste Républicain et Citoyen (23)

Groupe Union centriste - UDF (30)

Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen (16)

Groupe Socialiste (96)