OGM, la revanche au Sénat

Les footballeurs le savent bien : un bon résultat au match aller ne suffit pas toujours pour s’assurer une victoire définitive. Or, après la suspension par la France, le 11 janvier, de la culture du maïs MON 810, suite à l’engagement pris lors du Grenelle de l’environnement, les partisans des OGM semblent vouloir faire de la discussion du projet de loi sur le sujet, qui s’ouvre aujourd’hui, une séance de rattrapage musclée. Le terrain de jeu - le Sénat - s’y prête, plusieurs parlementaires de la majorité, au premier rang desquels le sénateur UMP Jean Bizet, rapporteur du texte, ou encore le président de l’Assemblée nationale lui-même, Bernard Accoyer, étant déjà montés au créneau pour défendre avec vigueur les OGM.

Création d’un délit de fauchage

De fait, la commission des Affaires économiques de la Haute Assemblée a déjà passablement modifié le texte gouvernemental, dans un sens plus favorable aux semenciers. Une cinquantaine d’amendements ont été adoptés en commission, qui modifient, par exemple, l’organisation de la future « haute autorité sur les OGM », la dépouillant de ses prérogatives initiales. Dans son rapport, le sénateur Bizet propose ainsi de lui substituer un « haut conseil des biotechnologies », dont le comité scientifique rendrait des avis, et le comité de représentants de la société civile de simples recommandations. Une façon d’« accentuer la scission entre les scientifiques et les non-scientifiques », juge Arnaud Gossement, porte-parole de la fédération France Nature Environnement, qui souhaite, au contraire, que l’« on ne parle pas seulement du risque scientifique lié aux OGM mais également de leur intérêt pour la société ».

Autre restriction envisagée par le sénateur Bizet : seules les associations agréées de consommateurs pourraient saisir ce « haut conseil », droit dont seraient bien sûr privées les associations de protection de l’environnement. Également dans le viseur des parlementaires, les « faucheurs volontaires » seraient désormais passibles de deux ans de prison, grâce à la création d’un « délit de destruction des champs ». Et comme il faut bien, de leur point de vue, organiser la coexistence entre culture OGM et non OGM, les « sages » proposent de mettre en place un fonds privé, abondé par les cultivateurs d’OGM et les semenciers, destiné à indemniser les agriculteurs bio dont les parcelles seraient contaminées par des OGM. Un système qui rappelle, dans son principe en tout cas, le fonds mis en place par les firmes pétrolières pour mutualiser les risques en cas de naufrage et de marée noire. Un comble, alors que la responsabilité de Total dans le naufrage de l’Erika vient d’être reconnue en justice.

Un texte

voté en urgence ?

L’inquiétude est donc de mise chez les anti-OGM, qui craignent par ailleurs que le gouvernement ne recoure, in extremis, à une procédure d’urgence (une seule discussion du projet de loi dans chaque chambre, au lieu de deux). Ce qui permettrait de limiter dans le temps un débat qui s’annonce houleux et, qui sait, d’autoriser de nouveau la culture d’OGM en France dès le printemps. Face à cet écueil, les associations, qui appellent à un pique-nique, dès 12 h 30, dans les jardins du Luxembourg, et à une manifestation, à 18 heures, place Saint-Michel, fourbissent leurs arguments. Il s’agit, avancent plusieurs d’entre elles, « de préserver l’agriculture française, qui a beaucoup à perdre avec les OGM, elle dont les atouts majeurs (…) reposent sur la variété et la spécificité de ses terroirs (…). Quel élu accepterait de se rendre complice d’une telle atteinte portée (…) à notre patrimoine socioculturel et à notre qualité de vie ? » interrogent-elles. Réponse en fin de semaine.

Alexandre Fache